MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 27 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse :
Coeurdetomara.fr
est édité par :
Cœur de Tomara
Entrepreneur individuel / Micro-entreprise
Nom et prénom : Voisin Clara
Adresse : 901 route de Saint-Ambroix, 30580 Lussan, France
SIRET : 10848491600011
E-mail : Coeurdetomara@gmail.com
Cœur de Tomara est une entreprise individuelle relevant du régime de la micro-entreprise.
Lorsque les conditions légales sont réunies, l’entreprise bénéficie du régime de franchise en base de TVA.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Responsable de la publication
La responsable de la publication du site est :
Voisin Clara, en qualité d’entrepreneur individuel.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
61 Lordou Vironos str.
6023 Larnaca
Chypre
E-mail : compliance@hostinger.com
Hostinger confirme actuellement ces coordonnées dans ses conditions de service.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Cœur de Tomara, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, visuels, éléments de présentation et modèles de produits, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à des tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable et écrite de Cœur de Tomara est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
L’achat d’un produit Cœur de Tomara ne confère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale du modèle ou de la création.
5. Produits et informations
Cœur de Tomara s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et à jour que possible concernant ses produits, leurs caractéristiques, leurs dimensions et leurs prix.
Les photographies et représentations des produits sont fournies à titre illustratif. De légères différences peuvent apparaître entre les photographies et les produits physiques, notamment en raison de leur fabrication artisanale, des conditions d’éclairage ou des paramètres d’affichage de l’écran.
Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur leurs fiches produits.
6. Responsabilité
Cœur de Tomara s’efforce d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.
Toutefois, l’accès au site peut être temporairement interrompu notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou en raison d’événements indépendants de la volonté de l’éditeur.
Cœur de Tomara ne peut être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder, dans les limites prévues par la réglementation applicable.
Les informations présentes sur le site peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment.
7. Données personnelles
Le site peut être amené à collecter et traiter des données personnelles dans le cadre notamment des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes de contact et du fonctionnement du site.
Le traitement de ces données est effectué conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
8. Cookies
Le site Cœur de Tomara peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.
Certains cookies peuvent également être utilisés pour certaines fonctionnalités, mesures d’audience, services tiers ou opérations de communication, lorsque cela est applicable.
Lorsque le consentement de l’utilisateur est nécessaire, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.
Les utilisateurs peuvent consulter les informations relatives aux cookies et gérer leurs préférences depuis le dispositif de gestion des cookies présent sur le site.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
Cœur de Tomara ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte notamment des évolutions du site, de l’activité de Cœur de Tomara ou de la réglementation applicable.
Contact
Pour toute question concernant le site Cœur de Tomara :
Cœur de Tomara
Voisin Clara
901 route de Saint-Ambroix
30580 Lussan
France
E-mail : Coeurdetomara@gmail.com
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